Belaern de Fey-Eoulin
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Belaern de Fey-Eoulin

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Draziac
Intendant de la Belaern
Draziac


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MessageSujet: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 8:33

On peut voir Draziac arrivé dans le hall d'entrée escorté d'esclave qui porte de grand affiches.

Les esclaves dégagent les murs et commencent à mettre les affiches.
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Draziac
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 8:35

Edits sur le commerce et les impôts des maisons.

Premier Edit :

Il est obligatoire pour chaque marchand de la Cité de s'inscrire à la Belaern et de s'acquitter d'une taxe saisonnière afin d'avoir l'autorisation de commercer. La taxe est à l'heure actuelle fixée à 1 arax par commerçant.
Tout contrevenant verra sa taxe portée à 4 araxen pour deux saisons.
En cas de récidive, le Marchand sera mis sous tutelle et un marchand mandaté par l'Intendant Impérial gèrera le ou les entrepôts du contrevenant, et ce jusqu'à restitution de la somme de 15 araxen.

Deuxième Edit :

Chaque nouvel intendant prenant ses fonctions dans une Maison une Guilde devra s'acquitter d'un impôt de deux araxen sur ses fonds ersonnels auprès de l'Intendant de la Chambre Pourpre. Ces araxen seront redistribués par la Chambre aux différents Projets et Guildes qui auront su se distinguer et servir la Cité.
Un nouvel intendant de Guilde devra ainsi se faire connaître à la Cité par l'annonce du Jabbuck ou de la Voix de la Guilde en question et auprès de l'A'quartus Magthere et de l'Intendant Impérial, afin que les documents concernant sa guilde soient mis à jour.

Troisième Edit :

Au vu des besoins économiques de notre Cité en matière de recherches et de constructions, Les Maisons Liges devront s'acquitter d'une taxe saisonnière de 7 araxen et les Maisons Vassales une taxe saisonnière de 5 araxen.
L'Ambassade devra elle aussi participer à cette taxe saisonnière également à hauteur de 5 araxen.

—Quatrième Edit :

Les Marchands prenants part aux expéditions validées par les Champions Impériaux et ouvrant des routes de commerce ou des comptoirs ommerciaux doivent en rendre compte des leur retour a l'Intendant Impérial.
Les dites Routes ou Comptoirs passeront sous contrôle Impérial, le marchand ayant ouvert la route ou le comptoir récupérera 25% des bénéfices produits.

Xargos Gindaleth', Hérault Impérial.


Dernière édition par le Ven 21 Sep - 8:40, édité 3 fois
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Draziac
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 8:38

Edits sur les milices privées

Premier édit :

Toute milice privée déjà existante doit faire l'objet d'une déclaration auprès des Champions Impériaux ou de leur référant dûment nommé.
10% du coût de formation de ces troupes personnelles devra être versé à l'intendant Impérial en araxen et/ou en obsidiennes.

Deuxième édit :

Tout nouvel engagement de troupes privées doit faire l'objet d'une demande préalable d'autorisation auprès des Champions Impériaux ou de leur référent dûment nommé. 10% du coût de formation de ces troupes personnelles devra être versé à l'intendant Impérial en arax et/ou en obsidiennes.

Troisième édit :

Toute formation de troupe personnelle que ce soit par l'intermédiaire d'une Maison ou d'une Guilde doit faire l'objet d'une déclaration antérieure à la formation auprès des Champions Impériaux ou de leur référant ûment nommé.

Quatrième édit :

Tout soldat se mettant au service d'une personne physique dans le cadre de troupes personnelles, devra s'être assuré que son employeur aura bien déclaré leur assujettissement aux autorités compétentes. En cas de manquement, les soldats s'étant mis au service d'un employeur sans s'être assuré qu'il aura bien déclaré leur assujettissement, se verront
immédiatement mis aux arrêts dans les geôles impériales pour une période minimale de 1 an par soldat concerné.

Cinquième édit :

Un employeur n'ayant pas déclaré la mise à son service de troupes se verra sanctionné par une mise au service de l'Empire pour 5 ans par socle non déclaré, et une amende à hauteur du coût des troupes enrôlées.

Sixième édit :

Il est interdit à une milice privée de dépasser 30 points d'armée.

Septième édit :

Le propriétaire d'une milice privée dépassant les 30 PA autorisés :
- Se verra confisquer la totalité de ses troupes qui seront mises à disposition de l'Empire après application des sanctions éventuelles pour le non respect des édits précédents.
- Sera fiché sur la liste des autorités compétentes en la matière comme ne pouvant plus bénéficier d'une milice armée.
- Sera mis au service plein et entier de l'Empire pendant une durée correspondant à une année par soldat dépassant la limité autorisée.
- Devra payer une amende à hauteur du coût de formation des troupes qu'il avait en sa possession.

Xargos Gindaleth', Hérault Impérial.
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Draziac
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 8:42

Edits sur les Constructions hors Maison.

Premier édit :

Toute construction, militaire ou non, érigée en dehors de l'île des Maisons et de l'île interdite, doit faire l'objet d'une déclaration antérieure à la construction auprès de l'Intendant Impérial ou de son référent dûment nommé, ou bien encore des autorités Impériales.
Concernant les bas fonds, le Concile devra, chaque saison, par l'intermédiaire d'un agent nommé à un poste crée à cet effet, établir pour l'Intendant Impérial ou son référent dûment nommé, la liste des constructions, militaires ou non, effectuées dans la saison.

Deuxième édit :

Tout bâtiment, militaire ou non, bâti dans l'enceinte des murs de la Cité et ne se situant ni sur l'île des Maisons, ni sur l'île interdite et non déclaré aux autorités compétentes se verra confisqué par l'Empire.

Troisième édit :

Tout bâtiment laissé à l'abandon sera pris en charge par l'Empire et appartiendra de facto à l'Empire.

Xargos Gindaleth', Hérault Impérial.
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Draziac
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 8:45

Et on peut voir un petit panneau

"Liste des marchands ayant payés leur droit d'inscription pour cette saison (44) :
- Vharcam
- Draziac
- Keldorn
- Ilfirin
- Leayan
- Lacrima
- Méjaï
- Domino
- Khaldar
- Ylh'Aaçiom
- Greylice
- Stoyan
- Seth
- Kaerelthan
- Ryltar
- Morph'ynn
- Orest
- Olath
- Venril
- Argael"


Dernière édition par le Dim 30 Sep - 20:59, édité 5 fois
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Draziac
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitimeVen 21 Sep - 16:04

Un nouveau panneau apparait :

"Sur demande impériale et sous controle de l'intendant impérial, Draziac récupera les taxes sur les maisons pour le compte du palais impérial :
- 7 araxens pour les Maisons Liges
- 5 araxenes pour les Maisons Vassales
- 5 araxenes pour l'Ambassade

Liste des maisons :
- Gindaleth = payé
- Tar'Lysrinl = payé
- A'Zamarilys =
- Hlaund = payé
- Sla'Moria = payé
- Jil'Veldrin = payé
- Ambassade = payé

"
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MessageSujet: Re: Edits impériaux   Edits impériaux Icon_minitime

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